1. Présentation :

Sylvie NICOLOSO Peintre Performer, qui est située au 1 impasse Les Vignes 64800 ARROS-DE-NAY – FRANCE, est déclaré à l’URSSAF / CFE le 1 juin 2015 sous l’identifiant SIRET : 521 344 762 00021 et SIREN : 521 344 762 – code APE : 90.03A (activité artistique arts plastiques) – TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Son statut de MICRO-ENTREPRENEUR (auto-entrepreneur) a également été déclaré le 10 mai 2016.

Adresse mail : contact@sylvienicoloso.fr
Numéro de téléphone : +33 6 28 32 45 52

2. Hébergeur du site :

INFOMANIAK NETWORK SA
26 avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève – Suisse

Site web : www.infomaniak.fr
Adresse mail : contact
Numéro de téléphone : +33 0811 14 30 70

3. Directeur de la publication :
4. Responsable de la Rédaction :
5. Webmestre :
Sylvain NICOLOSO

Site web conçu par Elegant Themes et propulsé par WordPress
Adresse mail : sylvain.nicoloso@gmail.com

6. Propriété intellectuelle et droit d’auteur :

Sylvie NICOLOSO est propriétaire du présent site ainsi que de sa structure.

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, graphiques, logos, images, vidéos et noms de domaine sont protégés, dans le monde entier, par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et expresse de sylvienicoloso.fr ou de ses partenaires, toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

7. Confidentialité des données personnelles :

Quand l’Utilisateur accède à sylvienicoloso.fr, certaines informations le concernant telles que son adresse IP, sa navigation sur sylvienicoloso.fr, le logiciel qu’il utilise et la durée de consultation peuvent être enregistrées par sylvienicoloso.fr. Ces informations ne sont utilisées qu’à des fins d’analyse du trafic.

Les données personnelles ne sont en aucun cas enregistrées ou sauvegardées sans le consentement de l’Utilisateur. En remplissant tout formulaire de collecte de données sur sylvienicoloso.fr, l’Utilisateur accepte expressément l’enregistrement et le traitement des données saisies. Toutes les données fournies par l’utilisateur (ses nom, adresse, numéro de carte de crédit, renseignements sur son compte, etc.) sont traitées en toute confidentialité et ne sont enregistrées et traitées que dans le but pour lequel elles ont été collectées ; seul le responsable d’unité chargé de les traiter en dispose.

En particulier, les données personnelles ne sont ni transmises à des tiers ni publiées, ni mises à disposition en accès général, sans le consentement exprès de l’Utilisateur ou à moins qu’un tel transfert de données soit nécessaire afin de répondre à une demande émise par l’Utilisateur, ou rendue nécessaire par l’exécution d’un contrat avec ledit Utilisateur, ou à moins que Sylvie NICOLOSO ne soit contraint de mettre ces données à la disposition des autorités publiques.

8. Loi informatique et liberté :

Conformément À la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui se sont connectées au site et ont répondu aux questions de l’inscription afin d’accéder aux services du site, disposent d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant.

En conséquence, tout Utilisateur inscrit sur le site a le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant.

Pour ce faire, il peut contacter le service technique à l’adresse email suivante :
sylvain.nicoloso@gmail.com

9. Liens hypertextes :

Le Site sylvienicoloso.fr peut contenir des liens hypertextes vers des contenus émanant de tiers ou vers des sites Internet exploités par des tiers.

La responsabilité de Sylvie NICOLOSO ne peut en aucun cas être engagée au titre d’un site tiers accessible par lien hypertextes, via ses sites, Sylvie NICOLOSO ne disposant d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers, qui sont au demeurant indépendants de sylvienicoloso.fr.

De ce fait, les exploitants de ces sites sont seuls responsables du respect des législations et réglementations applicables, notamment aux produits et services qu’ils mettent en vente sur leur site, et plus particulièrement en matière de protection du consommateur, de vente à distance, réglementation des prix, protection des données personnelles, etc.

sylvienicoloso.fr décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant résulter de l’utilisation de ces sites.

10. Cookies :

Les cookies sont des informations concernant votre usage du web, mémorisés sur le disque dur de votre ordinateur et envoyés à votre moteur de recherche. Ainsi, ils fournissent des informations sur les services, sites fréquentés et les options sélectionnées lorsque vous surfez sur la toile.

Sylvie NICOLOSO certifie que les données obtenues par les cookies seront purement utilisées pour des exigences techniques, afin de garantir un accès, plus simple, immédiat et rapide à sylvienicoloso.fr et une navigation plus facile pour chaque Utilisateur. Toutes les données non fournies directement par l’Utilisateur sont utilisées exclusivement pour des statistiques sur le trafic de sylvienicoloso.fr et ne sont en aucun cas liées personnellement à l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut refuser ces cookies en configurant son système en conséquence (modalités sur le site www.cnil.fr) mais dans ce cas, il sera informé qu’un tel refus peut le priver d’accès à certaines pages du Site.

11. Dispositions anti-spam :

Il vous est interdit d’utiliser sylvienicoloso.fr et ses outils de communication pour envoyer, directement ou indirectement, de grandes quantités de communications non souhaitées et cela comprend aussi bien les courriels que les messages par messagerie instantanée. Il vous est interdit de collecter des informations sur nos Utilisateurs en vue d’envoyer ou de faciliter l’envoi de grandes quantités d’informations non souhaitées. Sylvie NICOLOSO se réserve le droit de mettre immédiatement fin à tout accès ou utilisation de sylvienicoloso.fr et se réserve le droit d’entamer toute action judiciaire contre tout agissement qui contrevient aux présentes clauses.